Conditions générales d'utilisation

La bibliothèque numérique du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères (MEAE) a été réalisée à partir des outils développés par la Bibliothèque nationale de France (BnF) pour sa bibliothèque numérique Gallica. Hébergée par la BnF, elle donne accès à :

 

  • des reproductions numériques d’œuvres provenant des collections de la bibliothèque du MEAE. Celles-ci sont signalées par la mention « Source : Bibliothèque du Ministère des Affaires étrangères ». Leur réutilisation s'inscrit dans le cadre de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 :
    • la réutilisation non commerciale de ces contenus est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et du maintien de la mention de source ;
    • la réutilisation commerciale de ces contenus est payante, conformément aux textes en vigueur. L'utilisateur est invité à s'informer auprès de la bibliothèque du MEAE (biblio.archives@diplomatie.gouv.fr) des conditions de leur réutilisation.

 

  • des reproductions numériques d’œuvres provenant des collections de la BnF. Celles-ci sont signalées par la mention « Source : Bibliothèque nationale de France ». Leur réutilisation s'inscrit dans le cadre de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 :
    • la réutilisation non commerciale de ces contenus est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et du maintien de la mention de source ;
    • la réutilisation commerciale de ces contenus est payante et fait l’objet d’une licence, conformément aux textes en vigueur (en savoir plus).

 

  • des reproductions numériques d’œuvres provenant des collections d’autres bibliothèques ou institutions partenaires de la BnF. Celles-ci sont signalées par la mention « Source : [Intitulé du partenaire] ». L'utilisateur est invité à s'informer auprès de ces établissements des conditions de leur réutilisation.