Mentions légales

Éditeur
Le site www.bibliotheque-numerique.diplomatie.gouv.fr est édité par le ministère de l'Europe et des Affaires étrangères (MEAE).
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Direction des Archives (département de la Bibliothèque)
3, rue Suzanne Masson
93126 La Courneuve Monsieur Hervé Magro, directeur des Archives, est le directeur de la publication.

Hébergement du site
Bibliothèque nationale de France
Quai François Mauriac
75706 Paris Cedex 13 - France
Téléphone : ‎+33 (0)1 53 79 59 59

Protection et traitement de données à caractère personnel
Le site www.bibliotheque-numerique.diplomatie.gouv.fr ne cède aucune de vos données à des tiers. Les adresses électroniques et toute information nominative ne font l'objet d'aucune cession, exploitation et ne sont conservées que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Données statistiques et cookies
À des fins d’amélioration du service, un outil gestionnaire des statistiques mesure notamment le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que l'activité des visiteurs sur le site. Lors de la navigation sur le site, les informations recueillies ne contiennent cependant pas d'informations nominatives. Ces données ne sont pas cédées à des tiers ni utilisées à d'autres fins. À tout moment, l’utilisateur reste libre de modifier les réglages de son navigateur internet pour empêcher l'enregistrement de cookies.

Propriété intellectuelle
Les marques, dénominations et logos figurant sur ce site sont déposés auprès de l’institut national de la propriété intellectuelle. Leur reproduction, totale ou partielle, est prohibée.
La bibliothèque numérique du MEAE et tous ses composants (notamment sa charte graphique, ses logos, son nom de domaine) sont la propriété exclusive du MEAE et sont protégés au titre des dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, altération ou représentation totale ou partielle de ces éléments sans l'autorisation expresse du MEAE sont donc interdites suivant les dispositions de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
De même, toute réutilisation totale ou partielle de ce site ou ses éléments par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse du MEAE, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Révision des présentes mentions
Le ministère de l'Europe et des Affaires étrangères se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les présentes mentions légales.