Recueils de traités

Composés par d'éminents juristes ou historiens (Saint-Prest, Dumont, Martens, de Clercq, etc.), les recueils de traités, d'accords et de conventions sont chronologiques, géographiques, thématiques ou les trois à la fois. Les textes peuvent être enrichis d'un appareil critique permettant de les contextualiser.

1
/
5
  • Gravure représentant deux rois concluant la paix en serrant la main

    Histoire des anciens traitez... par Jean Barbeyrac

    Amsterdam : chez les Janssons à Waesberge, 1739

    Scène allégorique de Pierre Picart (deux rois concluant la paix)

La bibliothèque du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères en possède un grand nombre qu'elle tient à la disposition de ses lecteurs lorsqu'une version dématérialisée n'est pas accessible sur sa bibliothèque numérique.

Au Quai d'Orsay, un recueil des traités bilatéraux en vigueur signés par la France est publié de 1958 à 2001. Il donne une continuité à un ouvrage en quatre volumes, publié en 1922 par Jules Basdevant, jurisconsulte. Chaque édition dresse un état des nouveaux traités entrés en vigueur ou dénoncés depuis la précédente publication.