Droit international

Le droit international peut être divisé en deux catégories : le droit international public et le droit international privé.

Le droit international public désigne l'ensemble des règles juridiques régissant les relations internationales entre personnes publiques telles que les États et les organisations internationales. Pour trancher un litige de droit public international, la « Cour internationale de justice » (CIJ), siégeant à La Haye (Pays-Bas), peut être saisie. Les sources conventionnelles de ce droit sont les traités et les conventions internationales. Les sources extra-conventionnelles sont la coutume internationale, les principes généraux du droit, la jurisprudence et la doctrine des publicistes les plus qualifiés.

Le droit international privé regroupe l'ensemble des règles de droit conditionnant les relations internationales entre personnes privées. Il comprend notamment le droit des affaires, le droit du travail, le droit civil entre agents de pays différents, mais aussi les conflits de droit et de juridiction. Le règlement des différends internationaux peut être porté devant une juridiction étatique ou soumis à un arbitrage international.

 

Cet ensemble documentaire permet de présenter :

  • les principes du droit international,

  • les travaux des juristes, des experts et des universitaires, des instituts de recherche et des associations,

  • les études sur le pacifisme, la conciliation et l’arbitrage,

  • les statuts, les programmes et les rapports d’activité d’organisations, d’instituts et d’associations ayant pour sujet d’intérêt le droit international,

  • les cours, précis, traités et manuels de droit international public (incluant souvent des chapitres consacrés aux droits des diplomates et à la valeur des traités),

  • les textes et les images de conférences et de rencontres diplomatiques au cours desquelles de grandes questions internationales (sauvegarde de la paix, protection des œuvres littéraires, limitation des armements, travail dans les mines,…) sont développées, donnant lieu, parfois, à la signature d’un accord.

Une rubrique spécifique est consacrée aux traités, accords et conventions.


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Annales et historiae de rebus belgicis / Grotius, Hugo