France

AGNUS, H. ; DUFET, L.

Recueil général des traités de commerce conclus entre la France et les Etats suivants : Angleterre, Belgique, Brésil, Chine, Japon, Nicaragua, Salvador, Iles Sandwich, Suisse et Turquie, 1860-1861

Paris : s.n., 1861

Bibliothèque du MEAE : 58 Bz 8, 58 Bz 9

AMELOT DE LA HOUSSAYE, Abraham-Nicolas

Préliminaires des traitez faits entre les rois de France et tous les princes de l’Europe depuis le règne de Charles VII, auxquels on a joint les cartes concernant les négociations de la paix conclues à Turin et de celle de Ryswick

Paris : F. Léonard, 1697

Bibliothèque du MEAE : 67 Dz 36

AMELOT DE LA HOUSSAYE, Abraham-Nicolas

Préliminaires des traitez faits entre les rois de France et tous les princes de l'Europe depuis le règne de Charles VII

Paris : F. Léonard, 1692

Bibliothèque du MEAE : 66 Az 31

Annales du commerce extérieur : résumés analytiques des traités de commerce & navigation conclus entre la France avec les pays étrangers de 1767 à 1874 inclusivement

Paris : Dupont, 1876

Bibliothèque du MEAE : 90 B 11

Annales du commerce extérieur : traités, conventions, lois et décrets qui règlent les relations commerciales et maritimes de la France avec les pays d'Europe et avec les pays hors d'Europe

Paris : Ministère du Commerce et de l'Industrie, 1894

Bibliothèque du MEAE : 90 B 3, 90 B 4

Annales du commerce extérieur : traités et conventions qui règlent les relations commerciales et maritimes de la France avec les pays hors d'Europe au 1er avril 1894

Paris : Ministère du Commerce et de l'Industrie, 1894

Bibliothèque du MEAE : 59 C 35

Annales sénégalaises de 1854 à 1885 suivies des Traités passés avec les indigènes

Paris : Maisonneuve frères et Ch. Leclerc, 1885

Bibliothèque du MEAE : Fr-298

Traités de paix passés entre la France et les divers États indigènes du Sénégal et dépendances

ARTONNE, André

Le Recueil des traités de la France composé par ordre de Charles V

Paris : s.n., 1955

Bibliothèque du MEAE : 58 Dx 9 (22)

AUGIER, Charles

La France et les traités de commerce : étude sur les tarifs de douane de la France et de l'étranger

Paris : Chevalier et Rivière, 1906

Bibliothèque du MEAE : 89 Dz 62

BASDEVANT, Jules

Traités et conventions en vigueur entre la France et les puissances étrangères

Paris : Imprimerie 1918-1922

Bibliothèque du MEAE : Fr-528 ter

Tome I : Allemagne-Équateur. Tome II : Espagne-Italie. Tome III : Japon-Venezuela et traités multilatéraux (1814-1868). Tome IV : traités multilatéraux (1871-1914)

BELIN, François Alphonse

Des capitulations et des traités de la France en Orient

In : Le Contemporain. La Revue d'économie chrétienne, 1869

Paris : Challamel, 1870

Bibliothèque du MEAE : 35 E 27

BLONDEL, Evariste

Monographie alphabétique de l’extradition

Paris : Cosse, Marchal et Cie, 1866

Bibliothèque du MEAE : 58 Dz 40, 58 Dz 41

Traités d’extradition de 1760 à 1865

BOITEAU, Paul

Les traités de commerce : texte de tous les traités en vigueur, notamment des traités conclus avec l’Angleterre, la Belgique, la Prusse (Zollverein) et l’Italie

Paris : Guillaumin et Cie, 1863

Bibliothèque du MEAE : Fr-86, Fr-87, Fr-88

1767-1863

BOMBOY, Eugène Gilbrin Henri

Traité pratique de l’extradition suivi des Instructions ministérielles, des conventions d’extradition et des déclarations de réciprocité actuellement en vigueur

Paris : Larose et Forcel, 1886

Bibliothèque du MEAE : 57 Ez 11

Traités d’extradition en vigueur en 1886

CANIART, Valérie

Traités de protectorat entre la France et les royaumes de la boucle du Niger

In : Revue historique des armées, no 248, juillet 2007, pp. 88-92

Paris : Revue historique des armées, 2007

Bibliothèque du MEAE : P 45

Capitulations et traités entre la France et la Porte ottomane

Paris : Imprimerie royale, 1841

Bibliothèque du MEAE : Rés. D 23, 27 D 1, 27 E 7

Capitulations de 1740, traité du 25 juin 1802, traité du 25 novembre 1838

CASSIN, René

Les traités d'assistance entre la France et la Tchécoslovaquie

In : Politique étrangère, no 4, août 1938

Paris : IFRI, 1938

Bibliothèque du MEAE : 233 C 23 (8), 233 C 23 (6)

CLERCQ, Jules de

Recueil des traités de la France

Paris : A. Durand et Pedone-Lauriel, 1880-1917, 23 tomes

Bibliothèque du MEAE : Fr-127 (tomes 1 à 22), Fr-128 (tomes 1 à 22)

Tome I : 1713-1802. Tome II : 1803-1815. Tome III : 1816-1830. Tome IV : 1831-1842. Tome V : 1843-1849. Tome VI : 1850-1855. Tome VII : 1856-1859. Tome VIII : 1860-1863. Tome IX : 1864-1867. Tome X : 1867-1872. Tome XI : 1872-1876. Tome XII : 1877-1880. Tome XIII : 1881-1882. Tome XIV : 1883-1885. Tome XV : supplément 1713-1885. Tome XVI : tables générales, 1713-1885. Tome XVII : 1886-1887. Tome XVIII : 1888-1890. Tome XIX : 1891-1893. Tome XX : 1893-1896. Tome XXI : 1897-1900. Tome XXII : 1901-1904. Tome XXIII : 1905-1906

Conférences, négociations, traités de commerce franco-italiens : mélanges 1877-1888

Bibliothèque du MEAE : 56 C 15

Conventions et traités entre la France et le Siam relatifs au Laos (1893-1947)

Bibliothèque du MEAE : V 6971

DEVAL

Capitulations ou Traités anciens et nouveaux, entre la cour de France et la Porte ottomane, renouvelés & augmentés l'an de J.C. 1740, & de l'Égire 1153. Traduits à Constantinople par le sieur Deval, secrétaire-interprète du Roi, & son premier drogman à la Cour ottomane, 1761

Paris : Imprimerie royale, 1770

Bibliothèque du MEAE : 27 G 26

Comprend une préface et un index suivis des 85 articles de capitulations, les premiers articles reprenant les capitulations antérieures notamment celles de Constantinople du 20 mai 1604 et celles d'Andrinople du 5 juin 1673, et les articles 44 à 85 correspondant aux 42 articles de 1740

DRAGO, Guillaume ; TAWIL, Emmanuel

France et Saint-Siège : accords diplomatiques en vigueur

Paris : Cerf, 2017

Bibliothèque du MEAE : DIP-3 FRA

DUPARC, Pierre

Traités et accords en vigueur : liste des engagements bilatéraux souscrits par la France en vigueur au 1er janvier 1958

Paris : Pedone, 1962

Bibliothèque du MEAE : Fr-528

FERAUD-GIRAUD, J. D.

France et Sardaigne. Exposé des lois et traités concernant 1° la délimitation des frontières, 2° le droit civil international, 3° le droit criminel, 4° les relations commerciales

Paris : A. Durand, 1859

Bibliothèque du MEAE : 39 A 5, 55 Bx 8

Traités conclus entre la France et la Sardaigne et en vigueur en 1859. En français

FLASSAN, Gaétan de RAXIS de

Histoire générale et raisonnée de la diplomatie française... depuis la fondation de la monarchie jusqu'à la fin du règne de Louis XIV, avec des tables chronologiques de tous les traités conclus par la France

Paris, Strasbourg : chez Treuttel et Würtz, 1811, 7 volumes

Bibliothèque du MEAE : Rés. A 57, 58 Bz 26, 58 Bz 26 bis

FRANCE. MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES. DIRECTION DES ARCHIVES

Grands traités de la France : archives des Affaires étrangères XVe-XXe siècle

Paris : Ministère des Affaires étrangères, 1995

Bibliothèque du MEAE : K 290-603, CE 16, IMAE 49

FRANCE. MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES. DIRECTION GENERALE DES RELATIONS CULTURELLES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Accords culturels et accords de coopération scientifique et technique conclus par la France

Paris : Ministère des Affaires étrangères, 1966

Bibliothèque du MEAE : Fr-532

FRANCE. MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES. DIRECTION GENERALE DES RELATIONS CULTURELLES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Accords culturels et accords de coopération scientifique et technique conclus par la France, 1969-1978

Paris : Ministère des Affaires étrangères, 1978

Bibliothèque du MEAE : Dts 302 AE

Tome I : bilatéraux (Algérie à République dominicaine). Tome II : bilatéraux (Egypte à Luxembourg). Tome III : bilatéraux (Malaisie à Tunisie). Tome IV : bilatéraux (URSS-Yougoslavie) ; multilatéraux

GERMOND DE LAVIGNE, Alfred

Tableau résumé des diverses conventions internationales entre la France et les États de l'Europe pour la garantie des oeuvres d'esprit et d'art, à l'usage des auteurs et éditeurs français

Paris : Cercle de la librairie et de l'imprimerie, 1881

Bibliothèque du MEAE : 56 B 73 (5)

GODEFROY, Charles

Les traités généraux d'arbitrage conclus par la France

Paris : H. Jouve, 1905

Bibliothèque du MEAE : 57 Cz 63

GOLDSMITH, Lewis

Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations, discours, &c. &c. de Napoléon Bonaparte et des membres du gouvernement français, depuis le 18 brumaire an VIII jusqu'à l'année 1812, inclusivement (extraits du Moniteur par Lewis Goldsmith)

London : R. Juigne, 1813, 4 volumes

Bibliothèque du MEAE : 74 Bx 1-2

GUILLAUME, Paul

Code des relations conventionnelles entre la Belgique et la France

Bruxelles : Librairie européenne C. Muquardt, 1894

Bibliothèque du MEAE : 90 B 6

1814-1894

GUYOT, Marie-Andrée ; KIND, Jean-Yves

Inventaire des traités multilatéraux de 1468 à 1815. Etat du 26 mai 1999

Paris : Ministère des Affaires étrangères, 1999

Bibliothèque du MEAE : Dts 302 AP 21

HANOTAUX, Gabriel

Le partage de l’Afrique : Fachoda

Paris : Ernest Flammarion, 1909

Bibliothèque du MEAE : 53 A 54

En annexe : conventions relatives au partage de l’Afrique de 1890 à 1898 (recueil des traités et des actes relatifs à la prise de possession et à la délimitation des possessions françaises en Afrique)

HAUTERIVE, Pierre Louis Auguste d' ; CUSSY, Ferdinand de CORNOT de

Recueil des traités de commerce et de navigation de la France avec les puissances étrangères, depuis la paix de Westphalie, en 1648 : suivi du Recueil des principaux traités de même nature conclus par les puissances étrangères entre elles, depuis la même époque

Paris : Rey et Gravier, 1834-1844, 10 volumes

Bibliothèque du MEAE : Fr-81, Fr-82, Fr-83

1648-1834. 1ère partie, France : tome 1, tome 2, tome 3. 2ème partie, Etats étrangers : tome 4, tome 5, tome 6, tome 7, tome 8. Tables : tome 9. Documents originaux : tome 10

KERAUTRET, Michel

Les grands traités du Consulat. Tome 1 : 1799-1804

Paris : Fondation Napoléon, 2002

Bibliothèque du MEAE : Z 2016, V 8370, DIP-3 KER

KERAUTRET, Michel

Les grands traités de l'Empire. Tome 2 : de l'Empire au Grand Empire (1804-1810)

Paris : Nouveau monde, 2004

Bibliothèque du MEAE : Z 2015, DIP-3 KER

KERAUTRET, Michel

Les grands traités de l'Empire. Tome 3 : la chute de l'Empire et la Restauration européenne (1811-1815)

Paris : Nouveau monde, 2004

Bibliothèque du MEAE : Z 2014, W 1414, DIP-3 KER

KOCH, Christophe-Guillaume

Table des traités entre la France et les puissances étrangères, depuis la paix de Westphalie jusqu’à nos jours, suivie d’un Recueil de traités et actes diplomatiques qui n’ont pas encore vu le jour

Basle : J. Decker ; Paris : Ch. Pougens, 1802, 2 tomes

Bibliothèque du MEAE : 58 Az 23, 58 Az 24

Tome I : 1648-1787. Tome II : 1755-1787. Certains textes sont en latin

KOENIG, Claude

Navigation et traités concernant la navigation sur le Rhin au XVIIIe siècle : contribution à l'étude des relations entre Versailles, Strasbourg et les cours rhénanes

Strasbourg : Gyss, 1979

Bibliothèque du MEAE : JB 486

LEONARD, Frédéric

Recueil des Traitez de paix, de trève, de neutralité, de confédération, d'alliance et de commerce, faits par les Rois de France, avec tous les Princes, et Potentats de l'Europe, et autres, depuis près de trois siècles. Assemblé, mis en ordre, et imprimé par Frédéric Léonard

Paris : F. Léonard, 1693, 6 volumes

Bibliothèque du MEAE : 85 B 1, 85 B 2

Tome I. Tome II. Tome III. Tome IV. Tome V. Tome VI

LEVASSEUR, Emile

Les traités de commerce entre la France et l'Angleterre sous l'Ancien Régime

Paris : L. Larose, 1901

Bibliothèque du MEAE : 55 A 6 (16)

LUBEN, Jean

Traités, accords et conférences historiques, 1943-1988 : recueil factice

Paris. : s.n., 1943-1988

Bibliothèque du MEAE : Fr-529 bis

NOGARO, Jean

Les traités d'établissement et le droit des étrangers en France

Paris : Sirey, 1930

Bibliothèque du MEAE : 056 D 21

NOUDJENOUME, Philippe ; YAO SINDETE, Denis

Les traités et accords de coopération entre le Bénin et la France

Porto-Novo : Imprimerie nationale, 1996

Bibliothèque du MEAE : Fr-180

PORTIEZ, Louis

Code diplomatique contenant les traités conclus avec la République française, depuis l’époque de sa fondation (septembre 1792) jusqu’à la pacification générale terminée par le traité d’Amiens (mars 1802)

Paris : Goujon fils ; Warée, 1802-1803

Bibliothèque du MEAE : 58 Bz 17

Tome I : Amérique, Étrurie, Prusse, Suède, Hollande, Espagne, État romain. Tome II : Hesse-Cassel, Sardaigne, Wurtemberg, Baden, République ligurienne, Naples ou les Deux-Siciles, Parme et Plaisance, Helvétie, Hesse-Hombourg, Autriche, République italienne, Bavière, Russie, Portugal, Angleterre. 1er supplément : Malte, Turquie, Sept-Iles, Raguse, Tunis, Tripoli, Alger, Saint-Marin, Lucques, Hambourg, Dannemarck, île d’Elbe, Piémont, Parme et Plaisance, Helvétie, pièces additionnelles relatives à Malte. 2ème supplément : Allemagne, Angleterre. Certains textes sont en anglais, en italien ou en latin

Recueil de tous les traités de paix et d'alliance conclus par la République française, avec toutes les puissances de l'Europe, depuis l'époque de la Révolution, et notamment de ceux conclus pendant les années 9 et 10, sous le Consulat du général Bonaparte, précédés des motifs qui en ont déterminé l'adoption

Dunkerque : chez la citoyenne Brassart, an X

Bibliothèque du MEAE : AE 136

Recueil des actes diplomatiques intéressant les Etats du Levant sous mandat français

Paris : Imprimerie Raoul Hugnin, 1930

Bibliothèque du MEAE : Fr-173

1920-1930

Recueil des traités de confédération et d'alliance entre la couronne de France et les princes et estats estrangers, depuis l'an 1621 jusques à présent

S.l. : s.n., 1668

Bibliothèque du MEAE : 58 Az 6

1621-1667

Recueil des traités de paix, d’amitié, d’alliance, de neutralité, et autres conclus entre la République française et les différentes puissances de l’Europe, depuis 1792 jusqu’à la paix générale

Hambourg : Frédéric Perthes ; Paris : Treuttel et Würtz, 1803, 4 tomes

Tome I : septembre 1792-août 1795. Tome II : septembre 1792-1796. Tome III : 1794-1802. Tome IV : 1796-1802. Quelques textes sont en latin

Recueil des traités et accords de la France : année ...

Paris : Imprimerie nationale, 1958-2001

Bibliothèque du MEAE : Fr-529

Publication annuelle de 1958 à 2001

Recueil des traités franco-siamois délimitant la frontière de l'Indochine et du Siam (Lao-Thaï) : 1886-1946

Vientiane : Ministère des affaires étrangères, 1996

Bibliothèque du MEAE : T 1841

Recueil général des traités de paix d'alliance et de commerce, de neutralité et suspensions d'armes, conclus par la République française, avec les différentes puissances continentales, pendant la guerre de la Révolution. Depuis le premier traité conclu avec le grand-duc de Toscane, jusqu'aux deux derniers, l'un de Campo-Formio, l'autre d'alliance et de commerce avec la République cisalpine

Paris : Tavernier et Desenne, s.d.

Bibliothèque du MEAE : 58 Az 12

REICHE, Mme P J née de

Répertoire des traités, alliances, édits et protocoles conclus par la France

Paris : La Croix-Comon, 1856

Bibliothèque du MEAE : 55 B 27

REINACH, Lucien de

Recueil des traités conclus par la France en Extrême-Orient

Paris : Ernest Leroux, 1902-1907

Bibliothèque du MEAE : 30 H 16

Tome I : 1684-1902. Tome II : 1901-1907

REMY-LIMOUSIN, Madeleine

Traités internationaux de l'Ancien Régime : éditions isolées et recueils conservés à la Bibliothèque nationale de France

Paris : Bibliothèque nationale de France, 1997

Bibliothèque du MEAE : T 2095, T 2095 bis

ROBERT, Anatole-Edouard

Traités et conventions diplomatiques entre la France et la Russie depuis 1814

Paris : Rousseau, 1915

Bibliothèque du MEAE : 22 D 20

1814-1893

ROLLET, Henry

Liste des engagements bilatéraux et multilatéraux au 30 juin 1969 : accords et traités souscrits par la France

Paris : Pedone, 1971

Bibliothèque du MEAE : Fr-528

ROLLET, Henry

Liste des engagements bilatéraux et multilatéraux au 30 juin 1972 : accords et traités souscrits par la France

Paris : Pedone, 1973

Bibliothèque du MEAE : Fr-528

ROLLET, Henry ; PINTO, Roger

Recueil général des traités de la France. 1ère série. Accords bilatéraux publiés et non publiés au Journal officiel de la République française

Paris : La Documentation française, 1979-1993

Bibliothèque du MEAE : Fr-529, DIP-3 PIN

Vol. 1 (tomes 1 et 2) : 1564-1918. Vol. 2 : 1919-1928. Vol. 3 : 1929-1944. Vol. 4 : 1945-1949. Vol. 5 : 1950-1953. Vol. 6 : 1954-1957

ROLLET, Henry ; PINTO, Roger

Recueil général des traités de la France. 2ème série. Accords bilatéraux non publiés au Journal officiel de la République française

Paris : La Documentation française, 1976-1982

Bibliothèque du MEAE : Fr-529, DIP-3 PIN

Vol. 1 : 1958-1964. Vol. 2 : 1965-1969. Vol. 3 : 1970-1972. Vol. 4 : 1973-1975

ROLLET, Henry ; BOUDOY, Jean

Liste des traités et accords de la France en vigueur au 1er janvier 1976

Paris : Imprimerie nationale, 1976